
Gouvernance agile
Comment structurer un conseil d’administration efficace dans un contexte d’exemption de TVA en Suisse et à l’international.
Maîtrisez vos opérations exonérées
Montrelis propose une démarche intégrée pour assurer la conformité et gérer de manière proactive les risques dans un environnement sans imposition. Bénéficiez d’un accompagnement sur mesure à chaque étape.
Montrelis élabore un cadre robuste de gouvernance pour garantir la transparence et la conformité lors de l’utilisation de mécanismes d’exonération. Notre approche intègre une cartographie précise des obligations réglementaires, l’instauration de comités de supervision multidisciplinaires et l’élaboration de protocoles internes dédiés au suivi des opérations dans un contexte sans imposition directe. En alignant les responsabilités des membres du conseil avec les exigences administratives et fiscales, nous minimisons les risques opérationnels et financiers. L’évaluation continue des indicateurs clés associée à une modélisation rigoureuse des flux nous permet d’anticiper les écarts de gestion. De plus, la formation spécifique des équipes et la mise en place de tableaux de bord interactifs renforcent la capacité d’analyse et de réactivité face aux imprévus. Cette stratégie intégrale repose sur des outils numériques sécurisés, des processus validés par des spécialistes du domaine et une veille permanente des évolutions légales. Chaque étape est documentée pour assurer une traçabilité totale des décisions, contribuant ainsi à une exécution fluide et maîtrisée des opérations.
Définition claire des rôles et responsabilités pour chaque pôle décisionnel.
Outils de suivi en continu pour détecter rapidement toute dérive.
Rapports périodiques et tableaux de bord personnalisés.
Découvrez comment Montrelis optimise la gouvernance et prévient les imprévus.
Notre collectif réunit des experts en conformité et gestion des risques, mobilisés pour vous accompagner au Musée d’ethnographie de Genève.
Jean-Luc Dupont est expert en gouvernance d'entreprise et audit interne, fort de dix années d'expérience dans la mise en conformité d'entités exonérées.
Elle accompagne les conseils d'administration pour identifier, évaluer et atténuer les risques liés aux opérations hors taxes.
Il conseille sur les régimes fiscaux privilégiant les flux hors TVA et veille au respect des obligations légales.
Nos atouts
Montrelis propose un accompagnement complet pour renforcer la structure de gouvernance et sécuriser la gestion du risque dans un contexte hors TVA.
Évaluation précise des processus internes pour garantir la conformité aux normes fiscales applicables aux activités hors TVA.
Découvrez nos servicesIdentification et hiérarchisation des enjeux susceptibles d’impacter la pérennité des opérations exonérées.
Découvrez nos servicesMise en place de procédures simplifiées pour limiter les vulnérabilités et assurer une traçabilité rigoureuse.
Découvrez nos servicesVeille juridique continue pour adapter rapidement les pratiques aux évolutions légales en Suisse et à l’international.
Découvrez nos servicesModules sur mesure pour les administrateurs et commissaires aux comptes afin de renforcer les compétences internes.
Découvrez nos servicesRemise de rapports clairs et détaillés favorisant une prise de décision éclairée par les organes de direction.
Découvrez nos servicesDécouvrez comment Montrelis a accompagné une PME dans la réorganisation de sa gouvernance hors TVA, avec des process adaptés et une supervision renforcée.
Lire l'étude de casUn accompagnement sur mesure permet de minimiser les écarts de conformité et de renforcer la confiance des parties prenantes.
Lire l'étude de casPour nous rencontrer, rendez-vous au Musée d’ethnographie de Genève, Boulevard Carl-Vogt 65, 1205 Genève, Suisse. Contact: +41760051934, ID d’entreprise CHE-945.897.513.
Lire l'étude de casMusée d’ethnographie de Genève, Boulevard Carl-Vogt 65, 1205 Genève, Suisse
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+41 76 005 19 34
Lun - Ven: 09:00 - 17:00
CHE-945.897.513
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Étapes clés pour intégrer un dispositif de contrôle adapté aux opérations hors taxe, tout en conservant agilité et réactivité.
Tour d’horizon des principales modifications réglementaires prévues en 2025 pour les entités non soumises à la TVA.